PLU – APPROUVÉ

0. PDG

Modification simplifiée n°1 du PLU

Par délibération en date du 13 décembre 2016,  la commune a lancé la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme qui portera sur la modification de certains points bloquants pour l’instruction des autorisations d’urbanisme.

Le dossier, l’avis des personnes publiques associées concertées  ainsi qu’un registre destiné à recueillir les observations de la population sont tenus à disposition du public pendant un mois, à compter du 1er mars 2017 jusqu’au 03 avril 2017, en Mairie de LES DEUX ALPES et en Mairie de Mont de Lans village, à leurs jours et horaires habituels d’ouverture.

Vous pouvez télécharger ci-dessous la délibération s’y rapportant et à partir du 1er mars le dossier  ;

Modification simplifiée 1PLU

00. PAGE DE GARDE_SOMMAIRE

01. RAPPORT DE PRESENTATION

03. OAP_vs_ms1

04. PAGE DE GARDE REGLEMENT_ZONAGE

04.1. REGLEMENT_vs_ms1

04.2. PLANS DE ZONAGE vs MS1

Le Plu a été approuvé par la délibération du 25 octobre 2016 (ci-dessous)

délibération-plu-25-octobre-2016

Il sera exécutoire d’après cette délibération :

  • dans un délai d’un mois suivant sa réception par le préfet si celui-ci n’a notifié aucune modification à apporter au plan local d’urbanisme ou dans le cas contraire à dater de la prise en compte des ces modifications ;
  • d’après l’accomplissement de la dernière des mesures de publicité, la date à prendre en compte pour l’affichage étant celle du premier jour où il est effectué.

0. PAGE DE GARDE _ SOMMAIRE.pdf

1. RAPPORT DE PRESENTATION.pdf

2-padd

3-oap

4-pdg-règlement_zonage

4-1-règlement-écrit

4-2-1-plan-de-zonage-commune-10000e

4-2-2-plan-de-zonage-les-deux-alpes-1000e

4-2-3-plan-de-zonage-cuculet-1000e

4-2-4-plan-de-zonage-mont-de-lans-1000e

4-2-5-plan-de-zonage-bons-1000e

4-2-6-plan-de-zonage-le-ponteil-1000e

4-2-7-plan-de-zonage-la-rivoire-1000e

4-2-8-plan-de-zonage-le-garcin-1000e

4-2-9-plan-de-zonage-les-travers-1000e

4-2-10-plan-de-zonage-le-chambon-1000e

5-page-de-garde-annexes

5-1-0-page-de-garde-servitude-dutilites-publiques

5.1.1 Plan des servitudes.pdf

5-1-2-liste-des-servitudes

5.1.3. Servitudes des captages.pdf

5-1-4-servitudes-radio électriques

5-1-5-porte-de-bons

5-2-0-page-de-garde-risques-naturels-et-technologiques

5-2-1-plan-des-risques-10000e

5.2.2 Cartes des aleas et etudes specifiques.pdf

5-2-3-risque-minier

5-2-4-risque-technologique

5.3.1. Schéma directeur d’assainissement

5-3-2-zonage-assainissement-10000e

5-4-plan-du-réseau-aep