Modification simplifiée PLU n° 1 Approuvée

COMMUNE LES DEUX ALPES – Territoire de MONT DE LANS

Modification simplifiée n°1 du PLU

Par délibération en date du 10 avril 2017,  le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme.

Cette délibération est affichée pendant un mois :  Délibération

Le dossier est tenu à la disposition du public en Mairie de LES DEUX ALPES et en Mairie annexe de MONT DE LANS, aux jours et horaires habituels d’ouverture. et téléchargeable ci-dessous

PAGE DE GARDE_SOMMAIRE.pdf

1. RAPPORT DE PRESENTATION.pdf

3. OAP.pdf

4.0 PAGE DE GARDE REGLEMENT_ZONAGE.pdf

4.1 REGLEMENT.pdf

4.2. PAGE DE GARDE ZONAGE.pdf

4.2.1 Plan de zonage Commune 10000e.pdff

4.2.2. Plan de zonage Les Deux-Alpes 1000e.pdf

4.2.3 Plan de zonage Cuculet 1000e.pdf

4.2.4 Plan de zonage Mont-de-Lans 1000e.pdf

4.2.5 Plan de zonage Bons 1000e.pdf

4.2.6 Plan de zonage Le Ponteil 1000e.pdf

4.2.7 Plan de zonage La Rivoire 1000e.pdf

4.2.8 Plan de zonage Le Garcin 1000e.pdf

4.2.9 Plan de zonage Les Travers 1000e.pdf

4.2.10 Plan de zonage Le Chambon 1000e.pdf

5.0 PAGE DE GARDE ANNEXES.pdf

5.2.1 Plan des risques 10000e.pdf

5.3.1. Schema directeur d’assainissement.pdf

PDG CDROM.pdf